CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION
Pénible mais obligatoire
Préambule
A. Mentions Légales
B. Objet du site
C. Propriété intellectuelle sur le site
D. Responsabilité
E. Utilisation des données à caractère personnel
G. Hyperlien
H. Modification des GCU
I. Droit applicable
Conditions générales d’utilisation du site :
Les présentes conditions générales d’utilisation (ci-après dénommées les « CGU ») s’appliquent au site internet www.lafurieuse.com (ci-après dénommé le « Site ») édité par la société La Furieuse, SAS au capital de 30 000€, inscrite au RCS à Grenoble N°824 718 381 dont le siège social se situe au 7 rue de la maladière, 38 360 Sassenage. En accédant au site, en tant que visiteur et/ou utilisateur, vous acceptez expressément et sans réserve les CGU définies ci-après. Si vous ne souhaitez pas accepter les présentes CGU, nous vous demandons de ne pas accéder au Site. Toute visite et/ou utilisation du Site doit se faire dans le respect des présentes CGU.
A. Mentions Légales
Editeur du site : Ce site est édité par la société La Furieuse, SAS au capital de 30 000€, inscrite au RCS à Grenoble N°824 718 381 dont le siège social se situe au 7 rue de la maladière, 38 360 Sassenage. Publication assurée par : BURON Simon Associé Gérant, MAULIN Antoine Associé gérant. Hébergement : Le site est hébergé par 1&1.
B. Objet du site
La société La Furieuse a ouvert ce site pour l’information personnelle de ses visiteurs et des utilisateurs. Le site a été élaboré au profit de tous les internautes majeurs en France et dans le monde selon la législation de leur pays. Aucune exploitation commerciale même partielle de son contenu, ses données chiffrées ou non, qui y sont présentées ne pourra être effectuée sans l’accord préalable et écrit de la société La Furieuse.
C. Propriété intellectuelle sur le site
L’ensemble du site constitue une œuvre protégée par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle. Aucune reproduction et représentation, partielle ou intégrale, ne pourra en être faite sans l’accord préalable et écrit de la société La Furieuse. L’ensemble des éléments graphique, images, textes, séquences animées sonores ou non, logos, marque, nom de produits, représentés sur le site sont protégés par les lois concernant la propriété intellectuelle et sont, selon les cas, propriété de la société La Furieuse ou propriété de tiers ayant autorisé la société La Furieuse à les représenter sur le site. A ce titre, tout téléchargement, toute reproduction, représentation, adaptation, traduction, et/ou transformation, partielles ou intégrales, ou transfert sur un autre site ou autre support (papier, supports numériques, film), sans autorisation préalable et expresse de la société La Furieuse, sont strictement interdits.
D. Responsabilité
La société La Furieuse ne peut garantir le fonctionnement du site de façon ininterrompu et exempt de toute erreur. La société La Furieuse n’est tenue que d’une obligation de moyen en ce qui concerne le fonctionnement et la continuité du service. La société La Furieuse ne serait être responsable de tous préjudices directs ou indirects résultant de l’utilisation du Site, e ce qu’elle qu’en soit la cause ; notamment elle ne saurait être responsable de l’altération ou de l’accès frauduleux à des données et de la transmission accidentelle par le par le biais de virus. De même la responsabilité de la société La Furieuse ne saurait être engagée pour des faits dus à un cas de force majeure, les pannes et les problèmes d’ordre technique concernant le matériel, les programmes et logiciels ou le réseau Internet pouvant le cas échéant entraîner la suspension ou la cessation du service.
E. Utilisation des données à caractère personnel
Le respect de la vie privée de l’utilisateur du site : La société La Furieuse se préoccupe du respect de la vie privée et de la protection des données à caractère personnel du visiteur et utilisateur du site. Certaines données à caractère personnel sont collectées sur ce site. Par données à caractère personnel, on entend « les données qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l’identification des personnes physiques auxquelles elles s’appliquent » . Il s’agit notamment de : nom, prénom, date de naissance, adresse postale, adresse électronique. La société La Furieuse n’utilisera ces données à caractère personnel qu’aux fins qui ont été indiquées à l’utilisateur du site lors de leur collecte. Utilisation des données à caractère personnel de l’utilisateur du site : La collecte et le traitement des données à caractère personnel de l’utilisateur du site se font dans le strict respect de la loi Informatique et Libertés du 6 Janvier 1978 modifiée par la loi du 6 août 2004. L’utilisateur du site bénéficie d’un droit d’accès, d’information, de rectification et d’opposition sur les données à caractère personnel le concernant collectées sur le site. Ces droits peuvent être exercés, en écrivant à : La Furieuse, 7 rue de la maladière, 38 360 Sassenage. Les données à caractère personnel collectées sur le site permettront à la société La Furieuse d’adresser par voie électronique à l’utilisateur du site, qui y a expressément consenti, des offres et informations sur ses produits et services. L’utilisateur du site a la possibilité de ne plus recevoir ces offres et informations en cliquant sur le lien prévu à cet effet dans chaque message électronique adressé par la société La Furieuse. Les « cookies » sont des petits fichiers envoyés par le gestionnaire du site, sur le disque dur du visiteur et de l’utilisateur permettant au gestionnaire d’identifier et de mémoriser l’internaute lorsque celui-ci se connecte au site. La société La Furieuse peut être amenée à utiliser le système des « cookies » afin de collecter des informations lors du passage du visiteur et de l’utilisateur sur le site. Cela permettra à la société La Furieuse de savoir quelles sont les parties du Site qui intéressent le visiteur ou l’utilisateur concerné. La société La Furieuse pourra alors mieux connaître ses centres d’intérêt et afficher des informations adaptées à ses besoins. Ces « cookies » éviteront également au visiteur et à l’utilisateur du site de devoir fournir chaque fois des informations déjà communiquées. Il est possible, à tout moment, pour le visiteur ou l’utilisateur du site de détecter l’existence de ces « cookies » et, le cas échéant, de les supprimer. Le visiteur ou l’utilisateur du site peut utiliser les options de son navigateur Internet s’il ne souhaite pas recevoir de « cookies » ou s’il souhaite que son navigateur l’avertisse lorsqu’il reçoit un « cookie
». Le visiteur ou l’utilisateur du site peut cliquer sur le menu « Aide » de son navigateur pour savoir comment modifier ses préférences en matière de « cookies ». S’il désactive tous les « cookies », il se peut qu’il ne puisse pas tirer parti de toutes les caractéristiques de ce Site web.
G. Hyperlien
Le Site peut contenir des liens hypertextes allant vers d’autres sites. Si le visiteur ou l’utilisateur du Site visite l’un de ces sites, la société La Furieuse l’invite à prendre connaissance de leurs politiques, notamment en matière de protection des données à caractère personnel. La société La Furieuse ne prend aucun engagement concernant tout autre site auquel le visiteur ou l’utilisateur du site pourrait avoir accès via le Site et ne serait en aucune façon être responsable du contenu, fonctionnement et de l’accès à ces sites, ni des politiques ni des pratiques d’autres sociétés. Toute création d’un lien vers le Site est soumise à l’approbation préalable de la société La Furieuse.
H. Modification des GCU
La société La Furieuse se réserve le droit, à sa seule discrétion, de changer, modifier, ajouter ou supprimer tout ou partie des présentes CGU et ce, quelque soit le moment. Il est de la responsabilité du visiteur ou de l’utilisateur du site de consulter les CGU régulièrement. Le visiteur ou l’utilisateur du site reconnaît et accepte que tout accès ou toute utilisation du site à compter de la date de modification des CGU emporte acceptation expresse et sans réserve des nouvelles CGU telles que publiées sur le site.
